Bonjour,
@Nicolas
Tout est fonction de ce qu’on entend par « ce qu’il ne faut pas oublier ». Si on se place d’un point de vue juridique ce qu’il ne faut pas oublier c’est simplement ce qui pourrait rendre le contrat caduc.
Du coup la clause pénale peut tout à fait être oubliée. D’autant plus que le juge peut tout à fait augmenter ou diminuer le montant de l’indemnité.
Si on se place dans une optique personnelle ce qu’il ne faut pas oublier c’est tout ce qu’on veut y mettre pour «blinder» le contrat. Le problème étant que les intérêts du vendeur et ceux de l’acheteur peuvent être contradictoires d’où la nécessité de faire des compromis (d’où le nom du contrat les choses sont bien faites !) sur des éléments que les deux parties vont accepter et cela c’est qu’on appelle la négociation…